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Cahiers de doléances numérisés
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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Note de frais du Maire de Niort Jerome Baloge en vue des élections de 2026
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
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Chancre coloré du platane
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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
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Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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Cahiers de doléances numérisés
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Préparation de la sécurité aux Jeux Olympiques
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Notes de Frais du Maire de Janzé
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Demande de note de frais de Monsieur le Maire
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Notes de frais du maire de Vichy de janvier à juin 2025
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Demande des bulletins de salaires et dépenses du Président et de la 1ere dame de la république
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Demande de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Brest le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire (Article L300-2 du CRPA)
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

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