Demandes similaires à 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance' (page 2)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Aboutie
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Bonjour,
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Bonjour,
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Partiellement aboutie
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .
Partiellement aboutie
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Très en retard.
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Très en retard.
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .
Très en retard.
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Information non détenue
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