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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nexon le .

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Réponse de Mairie - Vellescot le .

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais - Maires d'arrondissement et maire
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
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Notes de frais
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Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13
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Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
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Notes de frais - Maire de Pertuis
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Dijon le .

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Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

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Notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Hauts-de-France (CARSAT 59) le .

Saisine CADA en cours

Rapport de diagnostic préalable de l’EGLISE SAINT-MARTIN D’ARENC
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

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Notes de frais du maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Alignan-du-Vent le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dijon le .

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Consulter les notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Bagneux 92007-01 le .

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Documents de subvention
Réponse de Mairie - Dijon le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée Cours Progress (Paris 11e Arrondissement) le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tourrettes-sur-Loup le .

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