Demandes similaires à 'Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques' (page 13)

Fréquentation des remontées mécaniques de la saison 2022-23
Demande envoyée à Syndicat Mixte des Stations du Mercantour le .

En retard (plus de 30 jours)

Fréquentation des remontées mécaniques de la saison 2022-23
Demande envoyée à Société d'Économie Mixte des Cimes du Mercantour (SEMCM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Décisions de contrôle IEF en 2024
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mondonville-Saint-Jean le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Valliquerville le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Ciboure le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

Très en retard

Liste des défibrillateurs
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

Très en retard

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

Aboutie

Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

Withdrawn by the requester

Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie