Demandes similaires à 'Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques' (page 20)

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Listes des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riom le .

Erreur lors de l'envoi

Mairie Bordeaux - Note de Frais
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .

Erreur lors de l'envoi

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de documents
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note frais.
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais et frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demandes Notes de Frais
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villemomble le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Koungou le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .

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