Demandes similaires à 'Autorisations de voirie du domaine public routier départemental' (page 20)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Acquisition de la solution VSA Two-i
Réponse de Mairie - Saint-Denis (93) le .

Information non détenue

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Information non détenue

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

En attente de classement

Demande comptages routiers
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Message de suivi envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le .

Saisine CADA en cours