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Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
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Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
Demande envoyée à Météo-France le .

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Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
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Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Recuperation données medicales
Demande envoyée à Institut d'administration des entreprises de Saint-Etienne le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Notes de frais
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Algorithme feux de circulation
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

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Données essentielles dans la commande publique
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

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Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

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Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

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Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Reported for administrator attention

Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours