Demandes similaires à 'Cahiers de doléances numérisés' (page 9)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

En attente de classement

Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Instruction ministérielle du 1er juillet 2021 relative au recrutement et à l'emploi d'agents contractuels dans les ministères économiques et financiers, ses annexes et grilles indiciaires
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
Demande envoyée à Grand Annecy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tarare le .

Aboutie

Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Demande envoyée à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Tableau des primes de fonction pour 2023
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Auditions du Health Data Hub
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Rémy 71475-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuville-Saint-Rémy le .

Très en retard