Demandes similaires à 'Candidatures à la délégation de service public du cinéma municipal' (page 3)
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .
Information non détenue
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg le .
Erreur lors de l'envoi
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
Très en retard