Demandes similaires à 'Chambre interdépartementale d'agriculture du Nord-Pas-de-Calais' (page 16)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Limoges le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Poitiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Toulouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Vice-rectorat - Mayotte le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .

En retard (plus de 30 jours)

documents relatifs au PSE de Lapeyre
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Projet Tropicalia
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .

En retard (plus de 30 jours)

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

Information non détenue

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

PSE chez Lapeyre
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Échanges liés au projet de nouveau siège de King Jouet
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Saisine CADA en cours