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Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

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Aboutie

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)
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Détails d'écritures comptables
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

Note de frais
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Réponse de Mairie - Besançon le .

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Demande AIPDs DRM
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Aboutie

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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Instruction des dossiers sensibles par le SGDSN pour le compte de la CIBDU
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .

Information non détenue

Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Etude de faisabilité concernant l’extension du tramway de Marseille vers le boulevard National - Arenc - Belle de Mai
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .

Très en retard

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé