Demandes similaires à 'Concession du domaine public - Terrasse - Restaurant La Baie d’Halong - Travaux rue du Triangle' (page 12)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Demande informations de verbalisation : Colmar
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de facture d'achat des casques offerts aux élèves de CM1/CM2 de Colmar Agglomération
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Mairie - Rang-du-Fliers le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Mairie - Verton le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colmar le .

Aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande informations - rue interdisant les contre-sens cyclables en zone 30.
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie