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Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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l’algorithme IAlim
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
Demande envoyée à Direction générale de l'armement le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Réponse de Mairie - Crest le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

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Liste des 3952 points de deal et méthodologie
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nevers le .

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Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Dijon le .

Saisine CADA en cours

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Dossier d’auto-évaluation INRIA
Recours amiable envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Mutation intraacadémique Documentation Orléans -Tours
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'inspection de l'Ecole Michaël
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Strasbourg le .

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Avis de l'ARS sur les capacités d’accueil en 2ème année des études de santé
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .

En attente de réponse