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Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse de Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Information non détenue

Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Saisine CADA en cours

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En attente de classement

Demande avis CA CNAV DRM
Demande envoyée à Caisse nationale d'assurance vieillesse le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Hettange-Grande le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Code source du service Légifrance
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

En attente de classement