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Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Évry 91228-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courcouronnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Interdépartemental d'Assainissement de l'Agglomération Parisienne le .

En attente de réponse

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse de Ministère de la culture le .

Envoyée par courrier postal

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la culture le .

Très en retard

Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de communication de deux règlements d'ensemble
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Dernière version @docs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie