Demandes similaires à 'Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur' (page 20)

Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Liste des subventions d’investissement sur la base de l’article L. 151-4 du code de l’éducation issu de la loi Falloux
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS » et « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Essonne le .

Saisine CADA en cours

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS » et « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Saisine CADA en cours

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Demande envoyée à INRIA le .

Information non détenue

Stratégie d'accueil des data center dans l'agglomération marseillaise
Demande envoyée à Réseau de transport d'électricité (RTE) le .

En attente de réponse

Financement sport étude enfants
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Val-d'Oise le .

En attente de classement

Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

Aboutie

Document produits par la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Demande envoyée à INRIA le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des sports le .

Refusé