Demandes similaires à 'Consommations electriques des batiments Municipaux 2023-2024-2025' (page 15)

NDF Collado
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .

Information non détenue

Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Saisine CADA en cours

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de représentation - Mairie de Six-fours-les-plages
Demande envoyée à Mairie - Six-Fours-les-Plages le .

Aboutie

Demande note de frais du maire de Repentigny
Réponse de Mairie - Repentigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais
Réponse de Mairie - Lure (70204) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .

En attente de réponse

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de classement

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Metz le .

En attente de classement

Attribution de subvention Culture & Santé 2022, 2023, 2024
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

Aboutie

Demande des Comptes administratifs 2022, 2023 et 2024 de la Commune et des ses budgets annexes.
Réponse de Mairie - Los Masos le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à l'installation d'un système de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Malesherbois le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint François de Sales - Thérèse Chappuis (Paris) le .

Partiellement aboutie

Demande d'information sur les décès de bébés en 2024-2025
Demande envoyée à Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais sur la période 2024-2025
Demande envoyée à Mairie - Vert-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de la version à jour des statuts et des délibérations récentes de la Communauté de communes Saint-Méen Montauban
Demande envoyée à Communauté de communes - Saint-Méen Montauban le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions attribuées en 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

En attente de réponse

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .

En attente de réponse

Police municipale
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole
Réponse de Mairie - Aubergenville le .

En retard (plus de 30 jours)

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université de Picardie Jules Verne le .

En attente de réponse

Lycée St Jean Douai
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .

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