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Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Demande de documents publics
Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de documents publics
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .
Très en retard
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
Partiellement aboutie
Données de mesures du niveau et de température du lac
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Savoie le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Information non détenue