Demandes similaires à 'Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie' (page 9)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pont du Gard le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Portes de la Thiérache le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Portes du Haut Doubs le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rives de l'Ain Pays du Cerdon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette (CCLA) le .

Très en retard

Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée Verte le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de bulletins de salaires
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Communauté de communes - Castelrenaudais le .

En attente de réponse

Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Grands livres budgétaires et notes de frais
Réponse de Communauté d'agglomération - Douaisis le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

Aboutie

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Persan le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Lamentin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Leu le .

Aboutie

Qualite pass air
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Note de Frais de Mr Le Maire
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rive-de-Gier le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Magny-les-Hameaux le .

Aboutie