Demandes similaires à 'Contrat entre la commune de Faches-Thumesnil et Voisins vigilants et solidaires' (page 3)
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Demande de transmission de documents sur les prestations de l'agence YGOR sur le deuxième budget participatif de la Ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Saisine CADA en cours
Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
En attente de classement
demande de note de frais de Monsieur BOURGUET
Réponse de Mairie - Mauguio le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de notes de frais du maire avec justificatifs
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)