Demandes similaires à 'Courriers et mails échangés avec l'entreprise OD Plast (2019-2023)' (page 16)
Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Contrat avec la société COGNITEC
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .
En attente de classement
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .
En attente de classement
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le .
Très en retard
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .
Information non détenue
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .
Très en retard
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .
Très en retard