Demandes similaires à 'Courriers et mails échangés avec l'entreprise OD Plast (2019-2023)' (page 15)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur
Réponse de Présidence de la République le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Dispositifs de Vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Viarmes le .

Refusé

échanges entre l'Arcom et TikTok
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Service public des Energies de la Drôme le .

Information non détenue

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Acquisition de la solution VSA Two-i
Réponse de Mairie - Saint-Denis (93) le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauroux le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Lab'IA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais des élus du département de suresnes
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Axone
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à votre collaboration avec l'entreprise Aquilae
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Très en retard

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie