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Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Réponse de Mairie - Narbonne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Choisy-le-Roi le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lépanges-sur-Vologne le .

Très en retard

Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .

Aboutie

Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Choisy-le-Roi le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Loutzviller le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Communication de documents sur la politique publique menée par la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (secteurs Péri et Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Demande de contrats entre la Ville de Lyon et la société YGOR
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En attente de réponse

Appels à projets et investissements de la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (Péri - Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Plouvara le .

En attente de classement

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie