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J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents
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Aboutie
Bonjour Monsieur GERNIER,
J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents
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Aboutie
Bonjour Monsieur GERNIER,
J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents
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Bonjour
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Madame, Monsieur,
Bonjour,
Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour
votre demande afférente aux verbalisa...
Bonjour,
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Toodego au format csv depuis 2019.
Cordialement,
Laurenc...
Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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être signée entre le Président de la Métropole de Lyo...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de
communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Monsieur,
Veuillez trouver les documents demandés en téléchargement sur :
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Bien cordialement
Thierry Ch...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
des relations entre...
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Réponse de Métropole de Lyon le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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partenariat avec la société Edicia.
Pouvez-vous m'en...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Monsieur,
Notre applicatif de transfert de fichiers ne me permet pas de vous
transmettre les documents sur une adresse mail comme celle-ci.
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
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Cordialement
Sophie
GINIAUX
Chef de
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Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents
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Bonjour M. BERTHOLD
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Cordialement
Lucie BINETRUY...
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
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Bonjour
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Madame, Monsieur,
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Madame,
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
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Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
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Demande envoyée à Mairie - Lille le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Metz le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...