Demandes similaires à 'demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.' (page 19)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,   Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Bonjour,   Veuillez trouver ci-joint le 2^nde tableau demandé à savoir liste des frais de restauration du Maire de juillet 2020 à avril 2024 Vou...
Bonjour, La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Oise (MDPH 60) a bien reçu votre courrier électronique. ---------------------------...
[Mairie - Saint-André-des-Eaux 22274-01 request email] vous envoie cette réponse automatique suite au message que vous lui avez envoyé : Bonjour,...
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Notes de frais / Nantes Métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

En attente de classement

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Bonjour, Afin de vous apporter une réponse au plus tôt, merci d'envoyer UN SEUL MAIL PAR DEMANDE. Pour le CERT CNI/PASSEPORTS : aucune information...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens combattants et victim...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens combattants et victim...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

En attente de clarification

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard.

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Pontault-Combault ([Mairie - Pontault-Co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Sciez le .

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Sciez ([Point info famille -...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoul...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim ([Mairie - Schiltigheim req...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Aurillac ([Mairie - Aurillac request ema...
Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...