Demandes similaires à 'Demande d’accès aux documents administratifs – Rapport IGÉSR N°83 – Audit financier du GIP Renater' (page 18)

Effectifs par classes en GS/CP/CE1
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt le .

Très en retard

Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .

Aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Auditions du Health Data Hub
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Demande de transparence sur les dépenses et les marchés publics passés par la mairie de Chevilly-larue
Demande envoyée à Mairie - Chevilly-Larue le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Statistiques de fréquentation des lignes de transports en commun interurbain de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Magny-les-Hameaux le .

Aboutie

Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montfort-sur-Meu le .

En attente de classement

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orléat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Brassac-les-Mines le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vienne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignoles le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Briançon le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Creuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .

Aboutie