Demandes similaires à 'Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption' (page 13)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Très en retard

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Aboutie

Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .

En attente de réponse

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - L'Île-d'Yeu le .

Très en retard

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue