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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Beauzire 63322-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
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Tarifs SNCF
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Sigerly le .

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Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

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Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Premier ministre le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Premier ministre le .

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Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
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Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

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Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Message de suivi envoyé à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Refusé

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Recours amiable envoyé à Mairie - Nice le .

Refusé

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie