Demandes similaires à 'Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation' (page 19)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Demande CADA CNIL: VSA NIMES

Information non détenue

Echanges avec la société Two-I
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Champétières le .

En attente de classement

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Voirie d'intérêt communautaire

En attente de classement