Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation' (page 18)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Recours amiable envoyé à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Bonjour,
Votre message s'est bien affiché sur la boite fonctionnelle de la Préfecture du Jura et va être orienté sur le service concerné. Si votre dem...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional des Hauts-de-France le .
Aboutie
Monsieur COGE,
Merci beaucoup pour cette communication !
Je vous invite à vous rapprocher de la direction en charge de l'animation du portail Open...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
merci beaucoup pour ce document et ces précisions.
J'informe la CADA que j'ai obtenu la communication des documents demandés.
Bien co...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Chère HOUBART Candy,
J'ai bien reçu le nouvelle envoi que j'ai pu lire cette fois.
je vous remercie beaucoup pour votre diligence.
En vous souhait...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Cher/Chère HOFFMANN ADRIEN,
Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents.
Passez un bel été.
Avec mes meilleures salutations.
M P...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Cher/Chère Juridique du Calvados,
Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents.
Passez un bel été.
Je vous prie de croire, Madame,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Partiellement aboutie
Cher Cyrille BONVILLAIN,
Je vous remercie beaucoup pour cet envoi.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Cher Monsieur TISSERAND Matthieu,
Merci beaucoup pour ces documents.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Madame Prat Guerrand,
Merci beaucoup pour ces informations.
Bonne fin de semaine.
Cordialement,
Laurent