Demandes similaires à 'Demande de communication de la liste des biens immobiliers et leur évolution depuis 2014' (page 14)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

Aboutie

Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre CDC HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Avis de la CNIL sur le recours à la solution VSA de Wintics à Nice
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Petit-Caux le .

Information non détenue

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

En attente de classement

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Challans le .

Aboutie