Demandes similaires à 'Demande de communication de la liste des biens immobiliers et leur évolution depuis 2014' (page 15)

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics effectives dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le .

Très en retard

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans le Pas-de-Calais par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gap le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Tarifs Intercité et TER
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Aboutie

Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

Demande d'accès aux notes de frais
Demande envoyée à Mairie - La Touche le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et indemnités de déplacement du maire – année 2024
Demande envoyée à Mairie - Calmont 31100-01 le .

Aboutie

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Schirrhein le .

En retard (plus de 30 jours)

Tarifs intercités et TER
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Refusé

Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Saisine CADA en cours

Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé