Demandes similaires à 'Demande de communication de la liste des biens immobiliers et leur évolution depuis 2014' (page 17)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rennes le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orléans le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: contrôle Datamining 2013-2015
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Partiellement aboutie

Liste complète des candidats aux élections municipales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

La Quadrature du Net: Demande échanges CAF (CRISTAL/Algorithme score de risque)
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement