Demandes similaires à 'Demande de communication de plusieurs documents administratifs' (page 3)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Je souhaiterais obtenir les notes de frais de mon maire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de classement
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Saisine CADA en cours
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
En attente de classement
Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .
En retard (plus de 30 jours)
Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Réponse de Lille Métropole Habitat le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .
Très en retard