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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
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CADA Appel d'offre: 18-141225
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Délibération culture 2023
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Marchés de détagage
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Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

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Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Jean Macé
Demande envoyée à Mairie - Nogent-le-Rotrou le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
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