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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Demande envoyée à Mairie - Cambo-les-Bains le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Larzac et Vallées le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Communication de documents sur la politique publique menée par la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (secteurs Péri et Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Miramas le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Biarritz le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fourneaux 42098-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dunet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Olargues le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Caro le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bresse-sur-Grosne le .

Très en retard

Note de frais du maire de Neuilly-Plaisance Mr.Demuynck
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-Plaisance le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée