Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole' (page 17)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Charvieu-Chavagneux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Enghien-les-Bains le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Guipavas le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Kourou le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-sur-Erdre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-Adam le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Mâcon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Nogent-sur-Marne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pierrefitte-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Romainville le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Leu-la-Forêt le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .

Aboutie

Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vallauris le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Malo le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pradet le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie