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Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Évry-Courcouronnes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Hague le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Olivet 45232-01 le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Oyonnax le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pau le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Valence 26362-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Yerres le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Vire-Normandie le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .

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