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Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Aboutie

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Très en retard

Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes
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Refusé

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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
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Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Instruction ministérielle du 1er juillet 2021 relative au recrutement et à l'emploi d'agents contractuels dans les ministères économiques et financiers, ses annexes et grilles indiciaires
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En retard (plus de 30 jours)

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)
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Aboutie

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Refusé

Patrimoine immobilier
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie