Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse' (page 16)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Gardanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Graveson le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Mallemort le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Noves le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs au logiciel System V de vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents outils numériques XP RSA
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hangenbieten le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Labergement-lès-Seurre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis-le-Thiboult le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Magny-Vernois le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hautefort le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Tamerville le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Matré le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Clarification envoyée à Mairie - Pont-du-Navoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)