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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Doubs le 17 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le 22 mars 2023.

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Réponse de Mairie - Moutiers 35200-01 le 20 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Mionnay le 21 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villevocance le 23 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Donat-sur-l'Herbasse le 1 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Aussonne le 2 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Jacou le 4 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Naintré le 19 mai 2023.

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Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le 10 décembre 2020.

Aboutie

Madame Houbart, Je suis sincèrement désolé mais je n'arrive pas à reproduire la procédure que vous décrivez. Si j'arrive bien à sélectionner l'entit...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Gard le 22 juin 2020.

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Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 novembre 2020.

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le 2 mars 2021.

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