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Réponse de Mairie - Marseille le .

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Vidéoprotection
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
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Instructions Réseaux
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Notes de frais et justificatifs
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En attente de classement

Note de frais
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Aboutie

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trosly-Loire le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

Aboutie

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Marne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Lot le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Épernay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castanet 12059-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Gervais 85221-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lasse 64322-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vincelles 71580-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourlens le .

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