Demandes similaires à 'Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4' (page 16)

Analyse d'impact sur la protection des données du SI Fraude
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eyguières le .

Saisine CADA en cours

Tableau des primes de fonction pour 2023
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Demande de pièces
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement

Saisine CADA en cours

Données de forfaits post-stationnement (FPS) 2024
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Saisine CADA en cours

Lettres de mission ouvrant droit à la C2 pour 2023 et 2024
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours