Demandes similaires à 'Demande de notes de frais' (page 4)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .
En attente de classement
Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Mairie - Martigues le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .
En attente de classement
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie