Demandes similaires à 'Demande des compte d'immobilisation' (page 20)

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Historique du REU anonymisé
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mayenne le .

Aboutie

Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Code source de l'application "Mélanissimo"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .

Refusé

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dax le .

Waiting clarification

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Valserhône le .

Aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chantepie le .

Aboutie

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net, expérimentation algorithme datamining CSS, ex CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie