Demandes similaires à 'Demande des compte d'immobilisation' (page 2)

Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Éguilles le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Noves le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie