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Notes de Frais du Maire de Quievrechain
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Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

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Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .

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Aboutie

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Réponse de Mairie - Loos le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vedène le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Rennes le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Réponse de Mairie - La Roche-Chalais le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande envoyée à Mairie - Beaumont-sur-Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Notes de frais et Grands livres de compte
Demande envoyée à Mairie - Chasse-sur-Rhône le .

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Demande envoyée à Mairie - Chauriat le .

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Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

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Aboutie

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Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

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