Demandes similaires à 'Demande des déclarations préalables de coupes d'arbres et avis rendus par la mairie' (page 3)
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie