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Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cahiers de doléances numérisés
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Jeux Olympiques
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Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

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Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
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