Demandes similaires à 'Demande des grands livres 2023 et 2024' (page 9)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur / Région Sud
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de réponse

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Note de frais Mairie Montmeyran
Demande envoyée à Mairie - Montmeyran le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Demande d'informations
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Messanges 40181-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Saisine CADA en cours

Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

PIAs / DPIAs liées au CRS
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement